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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS ANDRE LABOULET
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
ETABLISSEMENTS ANDRE LABOULET, SAS

Numéro de dépôt :
3452929
Date de dépôt :
27/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
27/09/2026
Marque en couleurs, figurative de ETABLISSEMENTS ANDRE LABOULET

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 27 septembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS ANDRE LABOULET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-44 du 3 novembre 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS ANDRE LABOULET domicilié(e) 1 AVENUE CARNOT, BP 40005 - 80270 - AIRAINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 571 722 214 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ETABLISSEMENTS ANDRE LABOULET, M. Laboulet Arnaud domicilié(e) 1 AVENUE CARNOT, BP 40005 - 80270 - AIRAINES - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3452929.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque arrivera à expiration en date du 27 septembre 2026.

ETABLISSEMENTS ANDRE LABOULET a également déposé les autres marques suivantes : RIVIERE SUSPENDUE , SEMFOR , NATURE AJOUTEE ADDED NATURE , CHALETS GOURMANDS , LABOULET , TIWY


ETABLISSEMENTS ANDRE LABOULET, SAS - 1 AVENUE CARNOT, BP 40005 - 80270 - AIRAINES - France - SIREN 571722214


ETABLISSEMENTS ANDRE LABOULET, M. Laboulet Arnaud - 1 AVENUE CARNOT, BP 40005 - 80270 - AIRAINES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-09

Publication - Publication le 3 nov. 2006 au BOPI 2006-44

Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2016 n°2628662 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2016-09-26

– viande, poisson, volaille et gibier, conserves et/ou préparations alimentaires à base de viande, poisson, volaille et gibier, charcuterie ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, surgelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, conserves d'oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.

– produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt.